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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & Co
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OENOPOWDER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOPOWDER
SEGUIN MOREAU & Co Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3348933
Date de dépôt :
24/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2015
OENOPOWDER de SEGUIN MOREAU & Co

Présentation de la marque OENOPOWDER

Déposée le 24 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENOPOWDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEGUIN MOREAU & Co domicilié(e) Z.I. Le Petit Oumelet,16100 MERPINS - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 920 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque OENOPOWDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOPOWDER est expirée depuis le 24 mars 2015.

SEGUIN MOREAU & Co a également déposé les autres marques suivantes : OENEO-ESSENTIAL , OENOFIRST , SEGUIN MOREAU , OENOSTAVE , OENOSTICK , OENOCHIPS


SEGUIN MOREAU & Co Société par actions simplifiée - Z.I. Le Petit Oumelet,16100 MERPINS - 16100 - France - SIREN 905920013


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets, cuves, douves et douvelles non métalliques. Copeaux, sciure et poudre de bois destinés notamment à l'industrie vinicole. Arômes (préparations à usage alimentaire) destinés notamment à l'industrie vinicole.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.